jeudi 28 novembre 2024
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Actualités

Contrôle technique automobile : trois nouvelles mesures pour décongestionner les agences

Devant la grande pression que connaissent les agences de contrôle technique pour véhicules au nouveau national, le ministre des Transports et des Travaux publics a trois nouvelles mesures pour décongestionner lesdites agences. « Nous avons autorisé le contrôle technique automobile sans limite géographique, rallonger le temps de travail jusqu’à minuit et …

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Investissement industriel : du nouveau pour les concessionnaires automobiles

Alors que la date butoir pour le dépôt des projets industriels ou semi-industriels pour les concessionnaires automobiles était fin décembre dernier, autrement leur agrément pour l’activité de concessionnaire leur sera retiré, on apprend que le gouvernement aurait « revu » ses conditions. Ainsi, selon TSA qui cite une source proche du dossier, …

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غرامات مالية للمتأخرين عن اقتناء قسيمة السيارات

شهدت قباضات الضرائب الأحد، طوابير طويلة من قبل أصحاب المركبات الذين توافدوا لاقتناء قسيمة السيارات التي انتهت آجال بيعها بتاريخ الفاتح أفريل، واضطر هؤلاء لدفع غرامات مالية بسبب تأخرهم عن الالتزام بهذا الإجراء. و اجبر المتأخرون عن اقتناء قسيمة السيارات، بدفـــع غرامة مالية قدرها 50 بالمائة في حال تمت عملية الدفع …

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Vignette automobile 2017 : ouverture exceptionnelle des recettes des impôts samedi 1er avril

Alors que le dernier délai légal pour l’acquisition de la vignette automobile 2017 a expiré vendredi 31 mars, la Direction générale des Impôts relevant du ministère des Finances, annonce l’ouverture exceptionnelle des recettes des Impôts au niveau national pour la vente de la vignette. Passé ce délai, les infractions liées …

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